MAIRIE de BELVEZET - Site Officiel de la Commune de Belvézet dans le GARD

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Accueil du site > Services Municipaux > Les comptes rendus des Conseils

Les comptes rendus des Conseils

Les séances du conseil municipal

Généralement une fois par mois ou au minimum une fois par trimestre, le conseil municipal se réunit en séance publique sur convocation du Maire. L’affichage des séances précise la date et l’ordre du jour. La séance est ouverte au public qui peut y assister sans possibilité d’intervenir dans les débats. Les comptes rendus du conseil municipal sont inscrits au registre des délibérations et publiés sur le site internet de la commune. Un affichage municipal dans les panneaux informe des délibérations prises.


Procès Verbal du conseil municipal du 19 juillet 2017 :

PDF - 164.6 ko
pv 19 07 2017


Procès Verbal du conseil municipal du 29 Mai 2017 :

PDF - 441.7 ko
pv 29 05 2017

Procès Verbal du conseil municipal du 05 Avril 2017 :

PDF - 1.3 Mo
pv 05 04 2017

Procès Verbal du conseil municipal du 24 février 2017 :

PDF - 417 ko
pv 24 02 2017


Procès Verbal du conseil municipal du 11 janvier 2017 :

PDF - 315.6 ko
pv 11 01 2017

 

 


Pour les comptes rendus des années précédentes, se rendre sur les onglets correspondants (Année 2015, Année 2016... dans la colonne de gauche)



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